Mentions Légales

1. Présentation de l'entreprise

Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site kamkad.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire / Éditeur : M. Kamel KADDOUR

  • Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

  • Nom commercial : KAMKAD TRANSPORT

  • Adresse du siège social : 4 rue de la Corvée aux Ormes, 57070 METZ

  • SIRET : 933 433 443 00019

  • RCS : Inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 933 433 443

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR66933433443

2. Activité réglementée

  • Profession : Transporteur de marchandises (véhicules -3,5 tonnes)

  • Numéro de licence de transport : 2025/44/0000711

  • Autorité de délivrance : DREAL Grand Est

3. Responsable de la publication

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Hostinger :

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site kamkad.fr (incluant, sans limitation, le nom commercial "KAMKAD", les logos, les textes, les photographies, l'arborescence et les icônes) est la propriété exclusive de M. Kamel KADDOUR, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes de devis et de services. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à : kamkadtransport@kamkad.fr.